Donald Trump a annoncé une « petite désescalade » à Minneapolis après l’arrivée mardi de son conseiller dépêché pour désamorcer les tensions autour de l’opération anti-immigration ayant conduit à la mort de deux manifestants. Tous deux ont été tués par balles par des agents fédéraux.

« Ce n’est pas un retrait, c’est un petit changement », a toutefois averti le président américain dans une interview sur Fox News. Son envoyé Tom Homan a pris mardi le relais du chef de la police aux frontières Greg Bovino, qui devait quitter Minneapolis avec une partie des 3000 agents fédéraux déployés depuis plusieurs semaines.

Principal responsable de la politique d’expulsions massives de migrants voulue par Donald Trump, Tom Homan, considéré comme moins agressif dans sa communication, a échangé mardi avec les deux grandes figures démocrates de l’Etat, le gouverneur Tim Walz et le maire de Minneapolis, Jacob Frey.

D’après des communiqués de leurs équipes, les deux dirigeants démocrates ont répété vouloir voir partir les agents fédéraux et obtenir des enquêtes « impartiales » sur les évènements impliquant ces policiers. Ces échanges vont se poursuivre, ont-ils indiqué.

« Enquête honorable et très honnête »

Concernant Alex Pretti, infirmier de 37 ans abattu par des agents fédéraux lors d’une manifestation samedi, le président américain a dit vouloir « une enquête honorable et très honnête » et s’est engagé à « surveiller ça de près ».

Donald Trump a jugé ce décès « très triste » et a refusé de qualifier la victime d' »assassin », contrairement à son conseiller Stephen Miller. Ce dernier a toutefois changé de ton. Il a déclaré mardi que la mort d’Alex Pretti pouvait résulter d’un manquement au « protocole » des agents fédéraux qui l’ont tué. Stephen Miller avait pourtant très vite pris la défense des membres de la police aux frontières qui ont abattu le trentenaire, en le traitant d' »assassin en puissance. »

Des vidéos analysées par l’AFP et d’autres médias mettent à mal la thèse de certains membres de son gouvernement selon laquelle Alex Pretti, qui portait légalement une arme, constituait une menace pour les forces de l’ordre..

World Opinion + Agences

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32 sur 86 articles de la loi sur l’immigration en France ont été censurés par le Conseil constitutionnel, qui a rendu son avis ce jeudi. Seuls 10 articles ont été jugés partiellement ou totalement conformes à la constitution. Fervent défenseur du texte, Gérald Darmanin a toutefois salué le fait que cette censure ne concerne pas les dispositions proposées par son gouvernement.

Plus du tiers de la loi pour contrôler l’immigration et améliorer l’intégration en France a été totalement ou partiellement censuré par le Conseil constitutionnel, qui a rendu son avis, ce jeudi 25 janvier, après avoir statué sur l’ensemble des saisines à ce sujet. Les termes concernés ont été considérés comme cavaliers législatifs, puisqu’il sont sans lien avec le projet de loi.

En substance, il s’agit de 32 sur 86 articles, principalement des amendements et des ajouts opérés par les députés de droite et d’extrême droite durant la navette parlementaire, afin de permettre au camp présidentiel de faire voter cette mouture à l’Assemblée nationale.

L’extrême droite recalée sur ses amendements

Réagissant rapidement à cette annonce via ses réseaux sociaux, le ministre de l’Intérieur Gérald Darmanin s’est félicité que le Conseil «valide l’intégralité du texte du gouvernement». Pour autant, les Sages ont déclaré la conformité à la constitution pour 10 articles seulement. Cet avis répond à des saisines faites par le président Emmanuel Macron et par la présidente de l’Assemblée nationale, ainsi qu’à deux recours émanant, l’un, de plus de soixante députés et l’autre de plus de soixante sénateurs des différentes tendances de la gauche.

Loi immigration : le Conseil constitutionnel valide l’intégralité du texte initial du Gouvernement : jamais un texte n’a prévu autant de moyens pour expulser les délinquants et autant d’exigence pour l’intégration des étrangers !
Le Gouvernement prend acte, comme j’ai pu…

— Gérald DARMANIN (@GDarmanin) January 25, 2024

Le Conseil constitutionnel a censuré notamment les termes relatifs au durcissement de l’accès aux prestations sociales, aux dispositions sur le regroupement familial, sur l’instauration d’une caution sur les titres étudiants, ou encore sur la délivrance du titre de séjour pour des motifs de santé.

Parmi les autres dispositions censurées figurent notamment celles qui exigent des ressortissants non-européens une durée de résidence minimale, cinq ans pour ceux ne travaillant pas et 30 mois pour les autres, afin de bénéficier de prestations sociales, comme les allocations familiales. Le retrait de l’automaticité du droit du sol pour les enfants d’étrangers nés en France fait également partie des termes censurés par le Conseil constitutionnel.

Ce dernier a censuré par ailleurs trois articles pour des motifs de fond, à commencer par l’article 1, qui attribue au Parlement de fixer les quotas migratoires. Dans ce sens, il a été considéré que ce n’était pas à la loi de définir l’ordre du jour au sein de l’Hémicycle.

En phase de projet de loi, ce texte a divisé les parlementaires des différentes tendances et a accentué les divergences au sein d’un exécutif déjà fragilisé. Une semaine après le vote de la loi et quelques départs de ministres, le gouvernement d’Elisabeth Borne a présenté sa démission au président Macron. Depuis, ce cadre normatif continue de faire débat.

La gauche salue l’avis du Conseil constitutionnel, la droite désavoue

Dès que l’annonce du Conseil constitutionnel a été rendue publique, les réactions politiques se sont succédées via les réseaux sociaux. Se disant satisfait désormais de l’avis rendu par les Sages, le premier secrétaire du Parti socialiste (PS), Olivier Faure estime en revanche que «le gouvernement portera comme une tache indélébile l’appel à voter une loi s’alignant sur les positions historiques de l’extrême droite sous la pression de LR».

Poitant «un coup de force» et une interprétation plus politique que juridique, des députés de droite ont pour leur part désavoué l’avis du Conseil constitutionnel. Le président du Rassemblement national (RN), Jordan Bardella, est allé jusqu’à appeler à un «référendum sur l’immigration».

Dans les mêmes camps, le texte n’a toutefois pas fait l’unanimité de manière homogène. Au sein de la coalition présidentielle, 20 députés de Renaissance, 5 du MoDem et 2 d’Horizons ont voté contre à l’Assemblée nationale, en décembre dernier. En tout, 349 élus ont voté pour, 186 contre et 38 se sont abstenus.

World Opinions – yabiladi.com

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Au cours des dernières années, on a vu beaucoup d’immigrés sub-sahariens employés ici et là en Tunisie, dans des garages de réparation de voitures, des stations d’essence et de lavage de voitures, des points de vente de «gasoil Lybien», etc. Absolument, plus rien de cela. Jusque-là, je n’y vois personne.

Sfax est à deux heures de route de Mahdia. La journée s’annonçant particulièrement chaude, je décide de partir tôt. Il n’est pas 8 heures quand j’aborde l’agglomération sfaxienne qui, comme d’habitude, grouille d’activités économiques diverses et variées.

Et voilà que je croise le premier adulte noir. On se salue. Il parle arabe. «Si B» est un compatriote tunisien. Très ouvert et jovial. Je lui demande comment, lui, il va. Il me répond: «moi, je vais bien. Ma famille aussi. Nous n’avons pas de problèmes. ‘Al-Hamdou Lillah’. Du moins jusqu’à maintenant. ‘Rabbi Youstor’».

De là, il enchaine: «il y avait pas mal d’Africains qui étaient employés à Sfax. Cela se passait correctement. Tout le monde trouvait son compte. Mais, les problèmes ont commencé à se manifester depuis le mois de février dernier. Un climat de peur générale s’est installé. Beaucoup de problèmes en ont résulté. Je ne vous en dis pas plus. Allez-y voir plus loin vous-même».
J’arrive à la place de Bab-El-Jebli qui est l’une des grandes places de Sfax, attenante à l’une des plus célèbres grandes portes de la vieille médina de Sfax.

Et là, je découvre un large rassemblement d’immigrés sub-sahariens et un spectacle de désolation que je n’ai jamais vu auparavant dans notre pays. Si ce n’était le côté majestueux des murailles et des bâtiments tout autour, la beauté de cette place avec ses espaces verts et les grandes avenues animées qui la traversent, je me serais cru au cœur d’un bidonville, mais certainement pas en Tunisie. Bidonville par la quantité de déchets et de détritus, par l’absence d’équipements et de services sanitaires et par la “clochardisation” apparente de nombreux immigrés.

D’après mes estimations, il devait y avoir autour d’un millier d’individus, essentiellement des hommes mais aussi des femmes, des enfants et même des bébés et des nourrissons. Ils étaient plus nombreux les jours précédents. Leur nombre a baissé en raison de la relocalisation forcée de centaines d’entre eux par les autorités qui les ont conduits et abandonnés dans le désert, à proximité de la frontière libyenne et ailleurs.

La plupart des immigrés sont groupés en grappes humaines, à l’ombre des arbres et des immeubles environnants. 

Ils sont assis, accroupis ou allongés à même le sol ou sur des cartons. Certains trainent par terre.

Ironie de l’histoire, un des groupes est adossé contre le monument de la statue du Président Bourguiba. Ce dernier doit se retourner dans sa tombe en voyant sa mémoire souillée par le spectacle de désolation, de souffrances et de malheurs de ce groupe de jeunes migrants en errance.

Les autres sont assis à l’ombre des arcades des galeries marchandes toutes proches. Quelques-uns se sont joints à des mendiants tunisiens pour faire la manche à l’entrée des portes d’accès du grand marché limitrophe.

Il fait une chaleur torride. Plus de 40 degrés à l’ombre. En sueur, les piétons se pressent pour finir leurs courses. Certains ralentissent le pas pour regarder d’un peu plus près cet incroyable spectacle de déchéance humaine. Quelques-uns s’arrêtent pour discuter avec eux et d’autres pour leur mettre une pièce d’argent dans la main.

Deux fourgonnettes des forces de l’ordre sont stationnées assez loin, à l’autre bout de la place. Je suppose, ou du moins j’espère, que ces forces sont là pour intervenir en cas de nouveaux actes de violence contre ces immigrés.

Plus près de cette masse humaine se trouvent trois agents de sécurité qui m’ont vu venir stationner ma voiture du côté des immigrés. Mon coffre arrière est chargé de bouteilles d’eau, de bouteilles de lait et de pots de yaourt que je destinais à ces pauvres immigrés.

Au moment où je commence à ouvrir le coffre, des agents la police municipale m’interpellent. «Qu’est-ce que vous faites là? Qu’allez-vous faire?», «Distribuer quelques vivres à ces pauvres gens», «Vous travaillez pour une association? Laquelle?». Surpris et excédé par leurs questions, je leur réponds sèchement: «Non! Je suis tout simplement un Tunisien comme vous». Ils partent.

A peine ai-je ouvert le coffre de la voiture que des dizaines de ces jeunes malheureux accourent de partout et se ruent sur moi. Tout d’un coup, une cohue humaine invraisemblable se constitue autour de moi. Je suis dépassé et franchement bouleversé.

Dans cette bousculade générale, je ne vois plus que des bras et des mains se tendre pour capter la première bouteille ou le premier paquet venu. Il n’y a plus aucun doute pour moi. Ces pauvres gens souffrent de la soif et de la faim. Les vivres entassés dans mon coffre se sont évaporés en quelques minutes.

La tâche était tellement dure que j’ai décidé de faire appel au service de deux jeunes tunisiens qui trainaient dans les alentours, pour m’aider à distribuer deux autres convois de vivres achetés dans un supermarché proche. Même scénario. Même spectacle de désolation et de misère humaine.

Ensuite, j’ai consacré le reste de mon temps à parler avec eux, à les écouter. Nombreux sont ceux qui se sont approchés de moi pour me parler de leur histoire, me raconter ce qui leur était arrivé, me décrire l’état de misère dans lequel ils se trouvent et ce qu’ils pensent de leur avenir.

Ils étaient unanimes pour dire qu’ils avaient quitté leur pays pour fuir la pauvreté, la misère, la faim, les assassinats politiques et religieux, les conflits tribaux, les règlements de compte, les réseaux mafieux et les guerres. La plupart sont arrivés de Guinée-Conakry, du Burkina Faso, du Mali, du Niger et de la Côte d’Ivoire. Des pays où j’ai eu la chance de travailler et voyager.

La plupart d’entre eux sont venus par voie de terre. Ils traversent le Mali ou le Niger, rentrent en Libye ou en Algérie avant d’aboutir en Tunisie. Aux frontières de chaque pays, ils ont affaire à des «réseaux de passeurs» organisés qui, selon le cas, leur demandent des sommes faramineuses pouvant dépasser les 1500 Euros par tête.

Ils m’ont déclaré qu’une fois en Tunisie, ceux qui trouvent un travail stable tendent à rester, avec l’espoir d’y faire une vie. Les autres font des petits boulots, afin d’amasser suffisamment d’argent pour payer les passeurs qui les aideront à prendre un jour un bateau vers l’Italie.

Ils me disent tous que les problèmes ont surgi brutalement au mois de février, suite au discours du président sur les dangers de l’immigration pour la Tunisie. Tous ont alors été brusquement congédiés par leurs employeurs et depuis, ils ne trouvent pas de petits boulots de remplacement. Ils n’ont plus de ressources, ils n’ont plus d’argent pour vivre.

Pire encore, ils ont été expulsés des logements qu’ils louaient. Ils se sont retrouvés du jour au lendemain dans la rue.

Le fait le plus marquant est qu’ils affirment que les autorités ont longtemps fermé les yeux sur le sort qui leur était réservé. Selon eux, pendant tout ce temps, les autorités ont fait très peu pour venir à leur secours et intervenir pour mettre fin à toutes ces exactions, et surtout en empêcher de nouvelles. Ils assurent aussi que les autorités n’ont que rarement donné suite à leurs cris d’alarme et aux plaintes qu’ils leur ont soumises.

Les exactions violentes ont malheureusement atteint leur paroxysme les jours qui ont suivi le terrible assassinat, le 3 Juin dernier, d’un compatriote Tunisien par une bande de trois ou quatre immigrés.

La seule solution pour se protéger de ces violences, m’ont-ils expliqué, était de ne plus demeurer éparpillés mais de venir se rassembler au centre-ville. Là, ils se sentent malgré tout, plus en sécurité du fait de la présence d’un grand nombre de Tunisiens qui vivent, travaillent ou circulent dans les alentours.

En sécurité, oui, peut-être, mais les conditions dans lesquelles vivent ces pauvres gens sont absolument inacceptables dans tout état de droit qui se respecte, avec de surcroît dans un pays comme le nôtre, connu pour avoir une population accueillante.

L’un des immigrés présents y a d’ailleurs fait référence en me disant: «Vous avez accueilli sans aucun problème, des millions de libyens qui sont venus se réfugier chez vous fuyant leur guerre civile là-bas. Nous ne sommes que quelques centaines. Pourquoi vous nous traitez comme ça?».

Et c’est à ce point précis que quelqu’un d’autre se précipite pour tendre son bras et le mettre à côté du mien en me disant: «tu vois, je suis noir, mais j’ai la même couleur de peau que toi. Nous sommes pareils, non? Pourquoi, les arabes, comme toi, nous ont fait tant de mal?».

Le cercle de discussions s’élargit davantage. Le débat met l’accent maintenant sur leur peur de l’avenir et sur les risques et les défis qui les attendent. Et là, pour une raison que j’ignore, ils ne s’adressent plus à moi. Ils lèvent la voix pour lancer des appels «Au Président et au Peuple Tunisien».

Leur premier appel est un cri de détresse: «Nous demandons au Président et au Peuple Tunisien de mieux nous traiter, de nous protéger des violences et du racisme et de nous assurer les conditions minimales pour subsister ici, le temps que nous quittons votre pays.»

Le deuxième appel insistant est: «Nous demandons au Président et au Peuple Tunisien.  S’il vous plait, ne nous transportez pas dans le désert, comme vous l’avez fait avec les autres ces derniers jours. Ne nous renvoyez pas non plus dans les pays d’où nous venons ni dans ceux que nous avons traversés pour venir jusque chez vous. Nous ne voulons pas être renvoyés ni en Lybie ni en Algérie».  

Et voilà que quelqu’un hausse la voix pour dire: «Nous avons bien compris que vous ne voulez plus de nous ici. Nous voulons dire au Président et au Peuple Tunisien que nous n’avons rien contre cela. Nous sommes disposés à libérer votre pays de notre présence. La seule petite faveur que nous vous demandons est de nous laisser prendre «la route de l’eau (sic)».

«Vous verrez en une semaine, vous ne verrez plus aucun de nous en Tunisie. Laissez-nous prendre «la route de l’eau». Après, ne vous inquiétez pas pour nous. Après, c’est notre affaire. Notre vie est aux mains d’Allah».

Prendre «la route de l’eau» c’est pour tous ceux à qui j’ai parlé prendre un bateau pour l’Italie. Le rêve de toute cette population subsaharienne de la Place Bab El-Jebli est de quitter la Tunisie pour gagner l’Europe, retrouver un gagne-pain et un peu de dignité.

Cette journée à Sfax m’a profondément affecté. Dans tous mes voyages à travers le Monde, notamment en Afrique subsaharienne, j’ai rarement été confronté à une telle déchéance humaine. J’ai honte d’avoir vécu cela dans mon propre pays, cette Tunisie d’ordinaire si accueillante.

Il faut reconnaitre que le problème est complexe, mais je me permets d’insister sur le fait qu’il n’est pas inextricable. Nous avons suffisamment de forces vives, d’intelligence, de compassion et d’ouverture sur le monde en Tunisie pour qu’ensemble, nous trouvions les solutions appropriées et les traduire en actes tangibles.

En attendant, nous n’avons pas d’autre choix que de traiter avec respect ces immigrés Africains qu’ils soient rassemblés à Bab-El-Jebli, à Sfax ou éparpillés ailleurs à travers la Tunisie.

En attendant, nous nous devons de leur redonner une dignité. Et ce, en commençant par de simples mesures d’urgence: en ne les laissant pas vivre dans la saleté, la faim et la soif, en leur offrant des abris, un accès à des points d’eau potable et de services sanitaires, en leur distribuant des repas et en leur fournissant des soins médicaux.

La Tunisie, La grande Tunisie de Bourguiba, se doit et peut faire mieux.

Par Salah Darghouth – Leaders.com

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Le musée de Gouda accueille, à partir de cette semaine, une exposition rendant hommage aux immigrés marocains de la première génération, signée par le photographe néerlando-marocain Khalid Amakran. Selon la radio néerlandaise NPO Radio 1, l’exposition «Bnadem» s’inspire des photos de Robert de Hartogh, qui a fait les portraits de jeunes travailleurs migrants marocains à partir des années 1970, en se rendant dans de nombreuses usines aux Pays-Bas.

Khalid Amakran voulait ainsi voir comment cette génération se porte aujourd’hui. «J’ai pensé qu’il était important de donner à cette génération une chance de se montrer telle qu’elle veut être vue et entendue», a-t-il. En photographiant, il a été confronté à ses propres préjugés. «J’ai toujours pensé que tous ces jeunes hommes étaient venus ici à un moment donné pour travailler très dur afin de gagner de l’argent pour leur famille au Maroc. Mais il y avait aussi quelqu’un qui disait : « Je ne suis pas venu ici pour travailler. Je suis venu ici en tant que routard, et je suis resté ». Je ne m’attendais pas à cela», a confié le photographe néerlando-marocain.

Celui-ci a raconté que son père est venu Pays-Bas et a fini par rejoindre une compagnie maritime. «Il a commencé à peindre des bateaux, puis a rejoint la RET, une société de transport public de Rotterdam. Mais ce que j’ai trouvé très intéressant, c’est quand j’ai demandé à ma mère : quand tu es arrivée ici, comment as-tu ressenti le fait d’être confrontée à de nouvelles réalités ? Elle m’a répondu : « Pour moi, c’était comme si je n’avais jamais vécu ailleurs. C’était tout de suite chez moi »».

Khalid Amakran dit reconnaître cette expérience chez plusieurs Néerlandais d’origine marocaine. «Tout le monde les appelle travailleurs migrants ou travailleurs invités, mais ils ne fournissent pas de main-d’œuvre depuis longtemps. Ils ont toujours leur passeport marocain. Ils auraient également pu choisir de rentrer au Maroc et de toucher leur pension, mais ils ont choisi de rester ici. Pour beaucoup de Marocains, les Pays-Bas sont restés leur patrie», explique-t-il.

Les personnes qui ont participé au projet ont déjà pu voir les photos au musée. Amakran en a vu certains s’émouvoir. Selon lui, il s’agit d’une sorte de reconnaissance pour le travail qu’ils ont accompli et la contribution qu’ils ont apportée à la société néerlandaise. «Des sacrifices ont été faits», a-t-il insisté.

World Opinions – yabiladi.com

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En amont de la dernière manœuvre en date du gouvernement japonais visant à imposer un texte de loi répressif qui renforcera sa capacité à maintenir les migrant·e·s en détention pour des durées indéterminées, des personnes en quête d’asile et d’autres ont évoqué la cruauté inhérente au système d’immigration du pays.

Interrogés dans le cadre de nouvelles recherches menées par Amnesty International, plus de 30 migrant·e·s et personnes en quête d’asile, dont certains se trouvent en détention depuis des années, ont déclaré que les conditions prévalant dans les centres de détention pour migrant·e·s et les politiques relatives à l’immigration sont très dures et ont poussé certains détenu·e·s à observer des grèves de la faim et faire des tentatives de suicide.

Ces récits ont pour toile de fond la présentation devant le Parlement japonais d’un nouveau projet de modification de la législation relative aux réfugié·e·s et à l’immigration, qui fragiliserait les droits des migrant·e·s.

« Les migrant·e·s ont brossé un tableau sombre de ce que cela induit de demander le statut de réfugié·e au Japon. Loin d’avoir reçu de l’aide alors qu’elles étaient dans le besoin, ces personnes disent avoir été arbitrairement placées en détention pour une durée indéterminée, dans des établissements similaires à des prisons, administrés par les services de l’immigration », a déclaré Hideaki Nakagawa, directeur d’Amnesty International Japon.

« Leurs témoignages montrent clairement que le système de détention des services de l’immigration doit être réformé. Les autorités japonaises essaient au lieu de cela d’introduire dans la législation une modification qui leur permettra par défaut de continuer à incarcérer les personnes en quête d’asile et autres migrant·e·s en situation irrégulière.

Deuxième tentative d’adoption du projet de loi sur l’immigration

Le gouvernement japonais doit réintroduire sous peu un projet de modification de la Loi relative au contrôle de l’immigration et à la reconnaissance du statut de réfugié, qui habilite les autorités à maintenir en détention des personnes en situation irrégulière pour des durées indéterminées. Cela concerne les personnes qui entrent sur le territoire pour y demander l’asile ou tentent d’obtenir l’asile après leur arrivée dans le pays.

Le projet de loi prévoit le maintien d’un système de détention par défaut, qui est arbitraire et constitue une violation du droit international.

Le gouvernement a dans un premier temps présenté le texte en février 2021, mais l’a retiré face au tollé public suscité par la mort de Ratnayake Liyanage Wishma Sandamali, demandeuse d’asile sri-lankaise âgée de 33 ans, dans un centre de détention des services de l’immigration le mois suivant.

Bien qu’elle se soit plainte de douleurs à de nombreuses reprises, elle n’a reçu aucun soin. Elle a présenté de nombreuses requêtes écrites afin de pouvoir voir un médecin et a demandé une « mise en liberté provisoire ». Dans sa dernière requête, son écriture est à peine lisible.

Une enquête interne réalisée en août 2022 a déterminé que des fonctionnaires ont intentionnellement rejeté sa demande de mise en liberté provisoire, et il a été révélé, dans un rapport sur son décès, que des représentants de l’État pensaient qu’elle simulait une maladie afin de sortir. Le rapport a permis d’apprendre qu’une personne avait rejeté sa demande de mise en liberté provisoire « afin de lui faire comprendre sa situation ».

Le projet de loi pourrait être adopté à tout moment durant la session parlementaire en cours, qui doit se poursuivre jusqu’en juin.

Dès le réveil, on est traités comme des animauxUn détenu du centre de détention d’Ushiku

Les recherches effectuées par Amnesty International s’appuient sur des entretiens avec d’anciens et d’actuels détenu·e·s de centres de rétention pour migrant·e·s, réalisés en octobre et novembre 2022. Amnesty International a aussi rencontré des fonctionnaires de l’agence des services de l’immigration, qui dépend du ministère de la Justice, et des membres d’organisations non gouvernementales travaillant sur la détention des migrant·e·s.

Ces entretiens ont permis de recueillir des informations sur diverses violations des droits humains, notamment des placements arbitraires en détention pour des durées indéterminées, des mauvais traitements infligés par des agents de l’immigration, en particulier des coups et le recours à la détention à l’isolement, ainsi que des soins médicaux inadaptés.

Le taux d’accueil des réfugié·e·s au Japon est, et de loin, le plus faible des nations du G20 ; 74 demandes ont ainsi été acceptées en 2021 et plus de 10 000 auraient été rejetées – soit un taux de réussite de moins d’1 %. 

Privation d’accès à l’asile, déni de liberté

Le mot « Choubatsu » est revenu à maintes reprises dans les entretiens accordés par des détenu·e·s et d’anciens détenu·e·s. Ce mot, qui signifie « punition », est régulièrement utilisé par des fonctionnaires des services de l’immigration à titre de sanction immédiate contre des détenu·e·s pour leurs agissements. Les personnes ainsi punies sont souvent enfermées dans des conditions pouvant s’apparenter à une détention à l’isolement.

Un ancien détenu népalais a déclaré avoir été victime de violences physiques de la part de représentants de l’État, et placé dans une « salle de punition » après avoir refusé d’interrompre une séance d’exercice pour leur parler.

« Des dizaines d’employés sont venus, et après avoir été roué de coups, j’ai été emmené dans la salle d’isolement. Je n’avais aucun souvenir après, et quand je suis revenu à moi, environ six heures étaient passées. J’ai aussi fait l’expérience de l’isolement à plusieurs occasions, simplement parce que je leur ai dit que ce traitement était injuste sur le plan des soins médicaux et de la nourriture. »

Bien que les services d’immigration ont déclaré qu’ils œuvraient à améliorer les soins médicaux proposés, après la mort de Ratnayake Liyanage Wishma Sandamali, aucun des détenu·e·s interrogés par Amnesty International n’a dit avoir remarqué la moindre amélioration sur le plan médical après l’enquête sur le décès de la jeune femme.

Un homme, originaire de Somalie, a déclaré : « Dès le réveil, on est traités comme des animaux. Il n’y a nulle part où étudier, nulle part où apprendre. Il n’y a rien à faire pour nous. Quand vous êtes là, vous subissez un lavage de cerveau. »

Grèves de la faim et tentatives de suicide

Une des rares solutions pour les détenu·e·s de quitter les centres de rétention est d’obtenir une « mise en liberté provisoire ». Celles-ci sont rarement accordées et la procédure est arbitraire, faute de critères d’admissibilité clairs.

Même les personnes qui sont relâchées ne sont pas en mesure d’exercer leurs droits les plus fondamentaux, car elles ne disposent d’aucun soutien financier et ne sont pas autorisées à travailler Malgré cela, des détenu·e·s ont déclaré que de nombreuses personnes employaient des moyens extrêmes afin d’essayer d’obtenir une mise en liberté provisoire.

« La seule manière de sortir d’un centre de détention des services de l’immigration était de tomber malade ou d’observer une grève de la faim au point que le diagnostic vital soit engagé », a déclaré un détenu. « Et même si on vous autorisait à sortir à la faveur d’une mise en liberté provisoire, c’était seulement pour deux semaines, durant lesquelles il fallait vous remettre de votre maladie. »

Les services de l’immigration déclarent qu’une personne est morte des suites de sa grève de la faim ces cinq dernières années.

Les récits de ces personnes mettent en évidence la nécessité de l’abolition par le gouvernement japonais de la détention automatique et prolongée pour les migrant·e·sHideaki Nakagawa, directeur d’Amnesty International Japon

Selon les propos recueillis par Amnesty International, certains détenu·e·s ont été témoins de tentatives de suicide de co-détenu·e·s, et une des personnes s’étant exprimée avait elle-même essayé d’attenter à sa vie. Des personnes ont dit avoir été témoins de tentatives de pendaison ou d’asphyxie, d’overdoses médicamenteuses ou d’absorption de détergent. Dans un cas, un homme s’était tranché la gorge.

Un détenu a dit : « J’ai vu une personne essayer de se tuer en se tranchant la gorge. J’ai vu de nombreuses autres personnes ayant ingéré du détergent afin de se suicider. »

Le 17 novembre 2022, un Italien d’une cinquantaine d’années est mort au Bureau de l’immigration de Tokyo, après s’être semble-t-il pendu à l’aide du câble électrique d’un téléviseur. La mise en liberté provisoire de cet homme avait récemment été révoquée.

Selon certaines informations, 17 personnes sont mortes dans des centres de détention des services de l’immigration depuis 2007, et il s’agissait du sixième suicide.

« Les récits de ces personnes mettent en évidence la nécessité de l’abolition par le gouvernement japonais de la détention automatique et prolongée pour les migrant·e·s. Toute mesure de privation de liberté doit avoir la durée la plus brève possible, et elle ne doit pas s’accompagner de traitements cruels, inhumains ou dégradants », a déclaré Hideaki Nakagawa.

« Les détenu·e·s doivent avoir le droit de contester les conditions, la légalité et la durée de la détention, et de recevoir des soins médicaux adéquats dans les meilleurs délais en détention. Le projet de modification de la loi soumis par le gouvernement japonais ne prévoit rien de cela, et il doit être mis au rebut et remplacé par une loi traitant les personnes en quête d’asile et les migrant·e·s en situation irrégulière avec dignité. »

Complément d’information

En vertu du droit international relatif aux droits humains, les migrant·e·s, les réfugié·e·s et les personnes demandant l’asile doivent bénéficier d’une présomption de liberté sur le plan juridique. En conséquence, toute privation de leur liberté doit être clairement inscrite dans la loi, être strictement justifiée par des fins légitimes, et être nécessaire, proportionnée et non discriminatoire.

Le Groupe de travail des Nations unies sur la détention arbitraire a indiqué que la détention illimitée associée au contrôle de l’immigration portait atteinte au Pacte international relatif aux droits civils et politiques (PIDCP). Il a aussi estimé que la politique carcérale du Japon constituait une détention arbitraire, et que l’impossibilité d’obtenir une révision judiciaire portait atteinte au PIDCP.

World Opinions – Amnesty International

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Des procédures trop complexes, des conditions d’accueil défaillantes, un droit des étrangers illisible, des juridictions débordées… Le rapport du Sénat « Services de l’État et immigration : retrouver sens et efficacité », qui sera rendu public vendredi, dresse un constat sévère de la gestion de l’immigration en France.

« Il faut tout remettre à plat ». François-Noël Buffet, le président de la commission des lois au Sénat et rapporteur du document « Services de l’État et immigration : retrouver sens et efficacité« , estime que la gestion de l’immigration en France est défaillante à tous les niveaux : procédures complexes, dématérialisation inefficace, manque de personnel, ou encore expulsions non-appliquées. Il préconise de repenser complètement le système.

« Avec mes collègues de la mission d’information, on savait que ça n’allait pas mais on n’imaginait pas que c’était à ce point-là », affirme le sénateur LR à InfoMigrants, dont le rapport sera rendu public vendredi 13 mai.

Le droit des étrangers, compliqué et inextricable

Depuis 2005, le code des étrangers a été modifié plus de 130 fois, selon François-Noël Buffet. Les critères pour obtenir un titre de séjour, le mode de procédure pour les retours volontaires ou forcés… peuvent changer d’une année sur l’autre. Un véritable casse-tête pour les professionnels mais aussi pour les étrangers eux-mêmes.

« Les juges qu’on a rencontrés nous ont dit qu’ils ont parfois du mal à s’y retrouver », rapporte le président de la commission des lois. « Et nombre d’étrangers ne comprennent pas le système. Tout cela est kafkaïen. Les règles doivent être plus simples, plus claires et plus précises, que chacun sache comment faire ».

Les limites de la dématérialisation des titres de séjour

Le rapport pointe les difficultés engendrées par la dématérialisation des demandes de titres de séjour. Depuis 2020, les étrangers ne peuvent plus se présenter spontanément pour obtenir leurs papiers. Tout se fait désormais en ligne.

Les sénateurs reconnaissent que la suppression des longues files d’attente devant les préfectures est une avancée positive. Cependant, comme InfoMigrants l’a plusieurs fois indiqué, les personnes ne parviennent pas à trouver un rendez-vous sur Internet et passent leurs journées et leurs nuits à tenter leur chance en ligne. Certains étrangers mettent plusieurs mois à obtenir un entretien.

La commission explique ces dysfonctionnements par un nombre insuffisant de créneaux destinés aux titres de séjour. Résultat : un marché parallèle de revente d’entretiens s’est développé. « Des individus peu scrupuleux captent les rendez-vous disponibles afin de les revendre ensuite de façon parfaitement illégale aux étrangers, à des tarifs allant de 20 à 600 euros », peut-on lire dans le rapport, que s’est procuré en exclusivité Le Figaro.

« La dématérialisation est une bonne idée mais il faut se donner les moyens de faire fonctionner le dispositif correctement. Pour cela, il faut plus de personnel aux guichets afin de recevoir plus rapidement les personnes et mieux les accompagner dans leurs démarches. Sinon, la machine se grippe et les gens deviennent sans-papiers, car les délais d’attente les poussent à être en situation irrégulière », constate François-Noël Buffet.

Pluie de requêtes en justice

L’absence de créneaux en ligne provoque une pluie de contentieux, pour « beaucoup favorables aux demandeurs », et « sature les juridictions administratives », déjà débordées.

En 2021, 100 000 requêtes ont été introduites en justice, soit 40% de l’activité totale des tribunaux administratifs, selon le rapport. La majorité des actions portent sur l’incapacité de l’administration à traiter les demandes dans un délai raisonnable.

« On assiste à un effet boomerang : les tribunaux ordonnent des prises de rendez-vous, les préfectures dégagent des plages horaires et décalent les autres créneaux déjà réservés pour des personnes… Voilà comment le système devient fou », analyse le sénateur.

L’échec du règlement de Dublin

Le rapport relève aussi les failles du règlement de Dublin, selon lequel un exilé doit déposer sa demande d’asile dans le premier pays d’arrivée en Europe (généralement la Grèce, l’Espagne ou l’Italie).

Sur les 100 000 demandeurs d’asile qui arrivent chaque année sur le territoire français, un tiers est sous le coup d’une procédure Dublin. Mais selon le document, en 2021 « moins de 3 000 demandeurs sont transférés chaque année vers l’État membre responsable de l’examen de sa demande d’asile ».

L’État peine donc à faire appliquer les transferts Dublin et les migrants concernés errent pendant 18 mois en France avoir de pouvoir déposer un dossier en France. Beaucoup d’entre eux viennent grossir les campements du nord de Paris.

Les sénateurs proposent d’abandonner ce principe de responsabilité du pays de première arrivée, et d’appliquer une « plus grande convergence » entre États membres sur les décisions d’asile. En clair, faire en sorte que si une personne est déboutée dans un pays européen, elle ne puisse pas redemander la protection dans un autre.

Une politique d’éloignements forcés inefficace

Le taux d’exécution des éloignements forcés a fortement baissé en 10 ans. Il était de 22% en 2012, contre 5,7% au premier semestre 2021. Et ce alors que le nombre de mesures prononcées en faveur d’un renvoi du territoire français ne cesse lui d’augmenter.

L’an dernier, la France a délivré 143 226 mesures d’éloignements, pour un taux d’exécution de 9,3% (contre 15,6% en 2019).

« La mise en œuvre d’un éloignement s’apparente le plus souvent à un parcours semé d’embûches », résume le rapport.

Le principal obstacle à ces renvois réside dans le manque de coopération des pays d’origine. Les États, principalement du Maghreb, rechignent à délivrer des laissez-passer pour récupérer leurs ressortissants. Et sans accord des « pays sources », les étrangers en situation irrégulière ne peuvent être expulsés du territoire français.

François-Noël Buffet préconise de durcir les contraintes, notamment la technique du « zéro laissez-passer, zéro visa ». « On ne peut pas faire l’économie de cet effort, sinon on ne renvoie personne. Cela nourrit les rancœurs de la population à l’égard des étrangers et cela nuit à ceux qui vivent chez nous de manière légale ».

World Opinions + Info Migrants

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